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 Question revente?.........

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Rohcket
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MessageSujet: Question revente?.........   Jeu 30 Juin - 11:57

Voilà après deux ans de bons et loyaux services je me sépare de mon A4 "White Machine".....qui a trouvé acquéreur!!
Alors comme je suis du genre Méfiant et préventif? Et que c'est la première fois que je vends un véhicule préparé, voilà ma question: l'acheteur a connaissance que le véhicule est reprogrammé, et celà ne lui pose "a prioris" aucun soucis au contraire!!
Mais je suppose qu'en cas de problème (je croise les doigts pour que celà n'arrive pas!.......) qu'il n'en sera pas de même, et risque de mettre en cause la reprog, et tout ce qui s'en suit!
Outre le fait de remettre tout d'origine (là je pense pas qu'il soit d'accord!,)
A votre avis je me demande si je dois lui faire signer une attestation stipulant bien qu'il a pris connaissance que le véhicule est reprogrammé, (bien que légalement c'est interdi par la loi ) ?....
Que feriez-vous sachant qu'il ne va pas opter pour la remettre d'origine!?
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4UDI
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Jeu 30 Juin - 12:45

Comme tu dois faire un certificat de cession et qu'il est stipulé de cocher soit :

"Que ce véhicule n’a pas subi de transformation notable susceptible de modifier les indications du certificat de conformité ou de l’actuelle carte grise"

ou

"Que ce véhicule est cédé pour destruction à un professionnel agréé (la liste des professionnels agréés est disponible en préfecture)"

Je pense que l’acheteur ne pourra se retourner contre toi une fois signé ce papier.
En outre tu peux toujours lui faire signer un papier qui dit qu'il achète cette voiture en connaissance de cause, qu'elle a été reprogrammé et qu'il ne peut pas se retourner contre toi en cas de problème futur.
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Dams
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Jeu 30 Juin - 13:01

Tu lui fais signer une attestation, comme dit 4udi. T'as raison de te protéger.
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DOM
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Jeu 30 Juin - 13:42

Le certificat de cession ne te couvre pas puisqu'il y a fausse déclaration, et qu'il pourra prouvé assez facilement que la reprogrammation a eu lieu avant achat...

"Faire signer un papier qui dit qu'il achète cette voiture en connaissance de cause, qu'elle a été reprogrammée et qu'il ne peut pas se retourner contre toi en cas de problème futur " .

Mais... quelle déclaration va prévaloir sur l'autre? A mon avis l'officielle (certification de cession) car tu ne peux aller à l'encontre de la loi !
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Julien
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Jeu 30 Juin - 15:11

tu es tout à fait en droit de reprogrammer un véhicule.Ce que tu n'as pas le droit de faire, c'est de rouler sur la route avec. Rien ne t'empêche effectivement de vendre un véhicule reprogrammé.Maintenant, reste à savoir dans quelle catégorie ce véhicule se classe.Car si on voulait rester en phase avec la legislation, il faudrait que l'acheteur fasse stipuler sur sa nouvelle carte grise:" véhicule reservé à la compétition".Je pense que tu ne dois pas te prendre la tête avec ça. Tu peux malgré tout lui faire signer un papier rédigé par tes soins, stipulant que ce véhicule a été transformé et qu'il s'engage a prendre ses responsabilités en cas de défaillance ou de problème avec la loi .Ce sera déjà mieux que rien je pense.Et puis s'il n'est pas content, et bien tu trouveras bien vite nouvel acquéreur.Je ne me fais aucun soucis pour ça.
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Rohcket
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Jeu 30 Juin - 16:29

merci pour vos réactions! donc mes intentions de faire signer une "décharge" sont fondées même si "non couvertes" par la loi.....
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Julien
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Jeu 30 Juin - 16:33

avec plaisir tof et c'est avec la larme à l'oeil que je vois partir une des plus belle du forum.
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Rohcket
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Jeu 30 Juin - 17:00

Merci l'Ami! tu n'es pas le seul mais bon!..... une autre lui succèdera très prochainement cheers
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Julien
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Jeu 30 Juin - 17:17

je n'en doute pas un instant et j'en tremble déjà... Arf
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Olive1
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Jeu 30 Juin - 17:59

Une des plus belles... Pffffffff What a Face



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Si tu es absent lors de mes combats, n'espère pas être présent lors de mes succès...
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malenimi
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Jeu 30 Juin - 19:41

décidément , c 'est la fièvre vendeuse en ce moment Wink.

fait lui signer un document stipulant qu'il reconnait savoir que le véhicule à subit des modifications ( et liste les s 'il y en à plusieurs ) .... il sera de son devoir de se mettre en conformité ,passage aux mines etc....
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imfloflo
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Jeu 30 Juin - 20:30

Sinon tu l'a fait passer chez Audi avant et ils te supprimer la reprog avec leur mise à jour
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Julien
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Jeu 30 Juin - 22:56

non ça c'est pas sûr...
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4UDI
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Ven 1 Juil - 8:30

DOM a écrit:
Le certificat de cession ne te couvre pas puisqu'il y a fausse déclaration, et qu'il pourra prouvé assez facilement que la reprogrammation a eu lieu avant achat...

"Faire signer un papier qui dit qu'il achète cette voiture en connaissance de cause, qu'elle a été reprogrammée et qu'il ne peut pas se retourner contre toi en cas de problème futur " .

Mais... quelle déclaration va prévaloir sur l'autre? A mon avis l'officielle (certification de cession) car tu ne peux aller à l'encontre de la loi !

Fausse déclaration évidement mais de toute manière il est obligé de cocher cette case. Mais le futur acquéreur aura du mal à prouver que c'est Rohcket qui a reprogrammé la voiture, qui dit que ce ne sera pas lui ??

De toute façon si il est déjà chaud pour acheter la voiture, les chances sont minces pour qu'il retourne sa veste et avec un bon un papier comme quoi il reconnait acheter en connaissance de cause l'en dissuadera encore plus.
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Rohcket
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Ven 1 Juil - 8:54

Je suis de ton avis également! mais je préfère être prévoyant......
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DOM
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Ven 1 Juil - 11:17

Il aura facile à prouver la date de reprogrammation si Rohcket lui a dit chez qui il a fait celle-ci ou si il reçoit les "papiers" de reprogrammation avec les documents de la voiture. C'est certain que c'est seulement en cas de problèmes sérieux (moteur cassé , accident grave avec blessé et expertise,...) et avec accusation des autorités qu'il a trafiqué son moteur qu'il dira " C'est pas moi , c'est lui qui m'a vendu la voiture comme cela ! ". Rochket sera impliqué pour fausse déclaration de cession, même si il possède un document prouvant que l'acheteur était au courant. Donc une incertitude qui pèse sur l'avenir et qu'il faut savoir supporter.
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malenimi
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MessageSujet: Re: Question revente?.........   Ven 1 Juil - 11:55

DOM a écrit:
Il aura facile à prouver la date de reprogrammation si Rohcket lui a dit chez qui il a fait celle-ci ou si il reçoit les "papiers" de reprogrammation avec les documents de la voiture. C'est certain que c'est seulement en cas de problèmes sérieux (moteur cassé , accident grave avec blessé et expertise,...) et avec accusation des autorités qu'il a trafiqué son moteur qu'il dira " C'est pas moi , c'est lui qui m'a vendu la voiture comme cela ! ". Rochket sera impliqué pour fausse déclaration de cession, même si il possède un document prouvant que l'acheteur était au courant. Donc une incertitude qui pèse sur l'avenir et qu'il faut savoir supporter.

il suffit d 'ajouter une phrase dans le document qui précisera qu'il reconnait avoir acheté une voiture présentant les modifications suivantes ..... et qu'ilappartient à l 'acheteur à se mettre en règle avec la législation .
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